Mentions Légales
I. L'éditeur du site
SCHMIDT GROUPE S.A.S.
société par actions simplifiée au capital de 3 000 000 €
5, rue Clemenceau 68660 Lièpvre
Tél : +33 (0)3 89 58 24 00
Fax : +33 (0)3 89 58 24 20
Adresse email : contact[@]groupe.schmidt
RCS Colmar B 326 784 709
Capital social : 3 000 000 €
N° TVA Intracommunautaire : FR 68 326 784 709
N° SIREN : 326 784 709 00015
II. Le directeur de publication
Madame Anne LEITZGEN, en sa qualité de Président.
III. Le crédit photo
Tous droits réservés sur les photos et images.
IV. Les partenaires
CROZATIER Meubles et Décorations - www.crozatier.com
BALEINE ROUGE - 53, rue Neuve Sainte-Catherine F 13007 Marseille www.baleinerouge.com
YRAK-Artiste - www.facebook.com/yrak.tvc
DAVID ZELLER – MULHOUSE - www.zed-design.com
LILY DRESSING - Châtenois - lilydressing67[@]gmail.com - Lydia 0649407291
PULPO D-79539 Lörrach - www.pulpoproducts.com
DUWEL - 469, chemin de Fondurane- F 83440 Montauroux - www.duwelinside.com
STEEL FOR DESIGN by EMILIS – F 68000 COLMAR - www.steelfordesign.fr
QUARTZ - 20 rue des Tanneurs, F 68100 Mulhouse - www.quartz-design.fr
GAMECA - 47 rue de l’île Napoléon, F 68170 Rixheim - www.gameca-rixheim.fr
AQUAPHYTE - 157 Boulevard Malesherbes, F 75017 Paris - www.aquaphyte.com
GENTLEMEN DESIGNERS - F 67117 Handschuheim - www.gentlemen-designers.fr
Lucas STOPPELE - 5 Avenue Colbert , F 68170 Rixheim www.lucasstoppele.com
Jean RIEDWEG - Artiste graveur- F 68420 Husseren-les-Châteaux - www.jeanriedweg.fr
Cathy ZEHNER CERAMISTE zehnercathymichele7[@]gmail.com
François CARBONNIER Plasticien-Photographe - 51 passage de l’Orme 68200 Mulhouse
Les Ateliers Marc K. - 63 Route de Kintzheim, 67600 Sélestat - www.ateliers-marc-k.fr
DECORIAL - 7 rue Westrich, ZI Nord, F 67600 Sélestat
L’APPART - 51 Rue des 3 Rois, F 68100 Mulhouse
TRYBA - www.tryba.com
FAUNASCAPES - www.faunascapes.dk
V. Les photographes
Marc Barral Baron / Atoll Photographies / Immagine Salvati e Salvati / Shutterstock / Illusion 3D / Visiolab.
VI. Les stylistes
Marie-Christine Schlichter / C. Litzler / Flora Bortone
Photos non contractuelles. Soucieux de toujours améliorer la qualité de sa production, le fabricant se réserve le droit de modifier les caractéristiques des modèles présentés dans ce catalogue. Nous avons apporté tout le soin à la sélection et la réalisation de nos façades. Une évolution dans le temps en fonction du milieu ambiant et de la lumière est possible et normale. L’utilisation de produits d’entretien adaptés contribuera en outre au maintien de leur aspect initial.
VII. L'hébergeur
Sitecore International A/S
Vester Farimagsgade 3, 5
1606 Copenhagen V
Denmark
VAT/GST/ABN:31579880
VIII. Médiateur de la consommation
AME
11, Place Dauphine
75001 PARIS
www.mediationconso-ame.com
IX. NUMEROS D’IDENTIFICATIONS UNIQUE AU REGISTRE NATIONAL DES PRODUCTEURS
En application de l’article L. 541-10-13 du Code de l’environnement SCHMIDT GROUPE s’est vu attribuer par l’ADEME les identifiants uniques suivants :
- IDU FR001049_10DO4H attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Ameublement.
- IDU FR001049_05HPAY attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière DEEE
- IDU FR211402_03AXFO attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Emballages-Papier
Ces identifiants attestent que SCHMIDT GROUPE s’est acquitté des obligations d’enregistrement aux registres des Producteurs des catégories de produits précitées et des obligations de déclarations de mises en marché auprès des éco-organismes agréés pour chacune de ses catégories de produits.